Les mots utilisés dans le discours juridique courant peuvent être difficiles à définir juridiquement. Cependant, pour les besoins de cet article, prenons un contrat qui consiste en un échange de promesses ou une promesse de paiement pour l’acte de chauffeur et qui implique au moins deux parties (le conducteur et le passager). Lors de l’embarquement dans un taxi, qu’est-ce qu’un taxi conventionné.
Réserver un taxi
La plupart du temps, c’est le passager qui fait la demande d’un taxi. Il y a plusieurs façons de le faire. Qu’est-ce qu’un taxi conventionné ? Le passager arrête parfois le taxi qui passe au bord de la route. Parfois, le passager se rend à une station de taxis et demande au chauffeur combien coûte le taxi.
Ces dernières années, les progrès technologiques ont permis de s’installer confortablement et agréablement à un point de prise en charge et de commander un taxi dans le ciel par téléphone, soit par l’intermédiaire de l’application Seattle Yellow App, soit par l’application Uber. Un taxi sera prêt à emmener le passager là où il doit se rendre en un rien de temps. Qu’est-ce qu’un taxi conventionné ? En termes juridiques, cela s’appelle une offre.
Le conducteur accepte de conduire vers la destination du passager contre une rémunération
Après que le passager a demandé un taxi, le conducteur doit montrer s’il accepte de faire le voyage en agissant ou en disant qu’il accepte ou décline l’offre du passager. Alternativement, il peut montrer son accord par des actions, comme en déverrouillant les portes du véhicule ou en démarrant le moteur. Si le conducteur décline l’offre, il doit le faire clairement pour que le passager puisse chercher une autre solution.
Dans le cas où le conducteur accepte, il s’engage alors à conduire le passager jusqu’à l’endroit souhaité, en échange d’une rémunération convenue, qui est souvent calculée en fonction de la distance parcourue ou du temps de trajet.
Ce contrat implicite repose sur la confiance et l’engagement des deux parties à respecter leurs rôles et responsabilités respectifs durant le voyage. Le conducteur va alors sans doute transmettre le voyageur à l’objectif exprimé. C’est ce que la réglementation appelle la reconnaissance.
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Le passager est responsable du paiement du service
Qu’est-ce qu’un taxi conventionné ? Les passagers sont contractuellement obligés de payer les services de chauffeur après les avoir acceptés. Il doit payer le temps passé par le chauffeur et l’essence utilisée pour l’amener à destination.
En outre, il s’agit d’un paiement pour la durée du trajet. Le chauffeur l’attend en échange de son acceptation. En termes juridiques, on parle de contrepartie.
Le passager a le droit de choisir son itinéraire préféré
La majorité des Français, et probablement d’autres personnes, ignorent qu’un passager a le droit de dicter la route d’un chauffeur de taxi.
C’est l’un des droits fondamentaux du passager dans qu’est-ce qu’un taxi conventionné. En effet, outre le temps passé par le chauffeur, le passager est responsable du paiement du carburant utilisé ainsi que de la distance parcourue.
Par conséquent, le passager a le droit fondamental de choisir l’itinéraire que le taxi devra suivre. En outre, il a le pouvoir de fixer une limite de vitesse légale et raisonnable pour le taxi. Il peut être responsable d’un paiement supplémentaire en cas de trajet supplémentaire, quelles que soient les circonstances.
Le conducteur est tenu de déposer le passager au point d’arrivée convenu
Le conducteur est tenu de conduire la voiture en toute sécurité et de déposer le passager au point d’arrivée convenu. Si le conducteur décide de s’arrêter à un endroit non spécifié dans le contrat, il doit être tenu légalement responsable. Il ne doit pas descendre en dessous ou au-dessus du point convenu.
Le passager doit être accompagné en toute sécurité jusqu’à la destination convenue par le conducteur. La procédure de décharge par exécution est le terme légal pour cela. Un chauffeur de taxi doit s’assurer que le passager arrive à destination en toute sécurité. D’où la réponse à la question : qu’est-ce qu’un taxi conventionné ?
Caractère exécutoire
La principale question à se poser est de savoir si la rupture du consentement à faire passer un voyageur à un objectif concerté peut éjecter une poursuite légitime. Bien sûr, les tribunaux peuvent exécuter tout contrat juridiquement contraignant.
